OCEANE HABITAT Vivons ensemble votre maison
Présentation de la marque OCEANE HABITAT Vivons ensemble votre maison
Déposée par voie électronique le 17 mai 2019 par OCEANE HABITAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « OCEANE HABITAT Vivons ensemble votre maison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OCEANE HABITAT Vivons ensemble votre maison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552331.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OCEANE HABITAT Vivons ensemble votre maison arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.
OCEANE HABITAT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23
Enregistrement avec modification - Publication le 13 déc. 2019 au BOPI 2019-50
Inscription le 22 novembre 2019 - Transmission totale de propriété n°775790 - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2019-11-22